Le nouveau
CCT RW99 : 2003
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Les clauses administratives (adaptation)
Les nouvelles clauses techniques
La gestion des déchets
Le marquage
L’arrivée des Normes Européennes
NBN EN Granulats
Journées d’information - Option "concepteurs"
2ème semestre 2003 - Année 2004.
à destination des :
Pouvoirs Adjudicateurs
Auteurs de projet (Bureaux d'études, Architectes, etc)
mais aussi
Entreprises
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ORATEURS
:Maître Ann-Lawrence DURVIAUX
Maître de conférence à l’Université de Liège
Spécialisée dans les Marchés Publics.
Monsieur Marc DELOGNE (GEO-TOPICS)
Expert indépendant
Consultant en carrières – granulats
Monsieur Jean-Louis MARCHAL (BECCR)
Expert indépendant
Consultant en construction routière
Actif dans de nombreux groupes de travail de rédaction du RW99 :2003.
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Organisation
:Les formations seront données dès constitution des groupes et à partir de novembre 2003 par groupes n’excédant pas ±30 participants.
Chaque module sera présenté par les experts précités par période de 4 heures.
Les journées d’informations seront organisées au plus près de chez vous. Un calendrier détaillé sera disponible, vous proposant par site les modules correspondant.
Pré inscriptions
:Il est souhaité d'introduire au plus tôt, un formulaire d'intérêt disponible ici, de telle façon à permettre l'organisation des formations à votre meilleure satisfaction.
Inscriptions
:Dans les meilleurs délais, au moins 15 jours avant le début des journées d’informations.
Les inscriptions seront confirmées par l’expédition du formule annexé.
La participation par module et par personne a été fixé à 120,00 € hors TVA (21%).
L’inscription ne sera effective qu’à la réception de votre participation – une facture et votre talon de participation vous donnant accès seront transmis dès réception du payement au compte n° 068-2343283-81 du BECCR - Route de Rixensart, 41 - B1300 WAVRE. Fax: 010 41 36 93.
Chèques - formation
:Payement des formations par "chèques-formation": Informations synthèse disponible - Informations détaillées - procédure. - Bon de commande de chèques .
NB: les règles relatives aux incitants financiers à la formation des travailleurs occupés dans les entreprises ont été modifiées par le Décret du 10 avril 2003.
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PROGRAMME DES FORMATIONS :
Module 01 – Normes Européennes
Le marquage CE?
Obligations des Pouvoirs adjudicateurs?
Annexes nationales - Norme Européenne (EN) -
Droits et devoirs des entreprises -
Questions pratiques:
Comment être informé de la parution des EN - Où se procurer les EN
. Les normes européennes granulats : Principes généraux - Marquage CE - Caractéristiques géométriques - Caractéristiques physiques et mécaniques, chimiques et de durabilité.
. Certification - Directive Produits de Construction - Marque Nationale de qualité - Obligation des parties contractantes
. FAQ Granulats : Période transitoire - Ouverture des marchés - Aspects documentaires
. RW-99 2003 : Matériaux conformes aux ENh 13139 - ENh 13242 - ENh 12620 - ENh 13043.
Module 02 - CCT RW99:2003 - Aspects juridiques
Le droit des marchés publics - Le droit des contractants : la place des clauses administratives du RW99:2003
Rappel des principes généraux de la passation et de l'exécution des marchés publics dans ses parties utiles axé aux travaux de voirie
Examen des questions les plus fréquentes soulevées par les opérateurs publics et privés, sous forme de cas pratiques.
Revue des nouvelles adaptation du Cahier Général des Charges
Revue des nouvelles réglementations (nouveau AR, marquage CE, etc.)
Module 03 – CCT RW99:2003 - CT 1ère partie
Complément à l'ancienne classification des réseaux routiers - Les systèmes d'évacuation des eaux - Lexique : adaptations notamment dans le cadre de la gestion des déchets;
Introduction du marquage CE et des normes européennes
Introduction de nouveaux produits (mâchefers, sable à vert, etc.)
Matériaux recyclés (pierres etc. )
Nouvelles spécifications ciments, chaux, fillers, liants pour produits hydrocarbonés, pierre naturelle (moellons, pavés, dalles, etc.)
Nouvelles prescriptions pour adjuvants, produits de cure, grille métalliques
Nouveaux matériaux: dalles de repérage (tactiles)
Modification du concept acquis en introduisant la gestion de l'évacuation des déchets suivant la nouvelle réglementation.
Introduction de l'identification obligatoire du déchet au niveau du dossier d'adjudication - voir aussi Document de référence A8.
Postes normalisés relatifs à la gestion des déchets.
Module 04 - CCT RW99:2003 - CT 2ème partie
Localisation impétrants
Adaptation chapitre en fonction de la modification de le règle de gestion des déchets (voir module 4.4)
Remblais - qualité des remblais
Stabilisation des sols par additifs (chaux - ciment)
Matériaux autocompactant réexcavable (remblais sur canalisations)
Terrassements pour canalisations (égouts, drains, gaines, etc.)
Essai systématique sur fond de coffre
Stabilisation fond de coffre
Les types de sous-fondation
Les types de fondation.
nouveautés, essais, payements, réfactions
Module 05 – CCT RW99:2003 - CT 3ème partie
Adaptation des caractéristiques des bétons
Nouveaux types de joints, goujons, barres d'ancrage, traitement de surface, etc.
Révision de certains essais: absorption d'eau, gel/dégel, cft, apl, etc.
Nomenclature et caractéristiques
Nouvelles formulations
Notes justificatives
Certification des enrobés
Les caractéristiques et les essais (ép., Vi, Cr, cft, apl, etc.)
Payements et réfactions
Quelques modifications apportées tant aux caractéristiques qu'à la mise en œuvre, la détermination des lots (essais),
Pavés naturels;
Pavés en béton de ciment:
Types de pose
Fondation - joints
Briques de terre cuite, dallage, dalle de gazon,
Dalle de repérage (mal voyant)
Module 06 – CCT RW99:2003 - CT 4ème partie
Rappel sur la fondation des éléments linéaires
Bordures, filets d'eau, bandes de contrebutage - Caractéristiques - exécution - Eléments préfabriqués / coulés en place - Vérification - payement - réfactions
métalliques / en bois / en béton coulé en place ou préfabriqué - Caractéristiques - exécution - Eléments préfabriqués / coulés en place - Vérification - payement
Drains: Types - terrassement - caractéristiques
Egouttage: la Norme européenne, les caractéristiques, les types de pose, raccordements, enrobage, remblais, contrôle - essais, etc.
Raccordement d'avaloirs, etc. d'immeubles, etc.
Les types de fonçage - prescriptions, tolérance, payement, etc.
La rénovation de canalisations: l'inspection des canalisations, les différents systèmes de rénovation.
Nouvelle approche sur la présentation des CV;
Module 07 – CCT RW99:2003 - CT 5ème partie
la législation
le chapitre D
la circulaire RW99-A8
Entretien de revêtements drainant, etc.
Curage canalisations, etc.
Nettoyages : détritus, él. linéaires, poubelles, nettoyage voirie, etc.
Délignage, arasement, curage fossés, peignage rochers, etc.
Fissures
Fraisage
Bouchardage - Grenaillage
Remplacement de dalles - Injections - Joints, etc.
Géotextiles
Membrane épaisse
Géogrilles
Armatures métalliques etc.
de la planéité
de la texture de surface
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